Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet energies-france.fr est édité par la société Energies France, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé :
Energies France123 Rue de l'Énergie
75001 Paris
France
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 123456789
- Adresse e-mail : contact@energies-france.fr
- Numéro de téléphone : 07 49 19 91 57
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jean Dupont, en sa qualité de Président de la société Energies France.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
USA
Vous pouvez les contacter via leur site internet : vercel.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Energies France pour la gestion des demandes de contact et de devis.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
La navigation sur le site energies-france.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site energies-france.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.